1. Objet
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits proposés par [Nom de l’entreprise] sur le site [nom du site].
2. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site.
Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable au jour de la commande.
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
4. Commande
La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.
5. Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
8. Retours et remboursements
Les modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans la page Politique de remboursement et de retours.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
